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Courrier :
Bea S A R L
8, La Favrie du Buron
44360 Vigneux de Bretagne

Livraison sous 24 h**
Franco de port dès 200 euros TTC
Règlement par chèque à l'ordre de Bea S A R L

* Conditions générales de vente *

Généralités
Toute commande emporte de plein droit l’adhésion sans réserve de l’acquéreur à toutes les conditions portées sur ce document, et sa renonciation au maintien de toute stipulation de ses conditions générales d’achat qui ne seraient pas conformes aux présentes clauses.

Prix et modification de tarif
Ce tarif s’entend TTC et est valable 1 an. Les marchandises sont facturées au tarif euro en vigueur au jour de la livraison. La société Bea se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis en fonction, entre autres, des variations de tarifs de ses fournisseurs.

**Délais de livraison
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la société Bea.

Commandes et livraison
Pour chaque article, la référence à utiliser pour les commandes est précisée dans le tarif. Toute commande passée par téléphone sera préparée dans les meilleurs délais. Toutefois, la remise au transporteur ne se fera qu’à réception de la confirmation écrite ( courrier, téléphone ou e-mail). Franco de port pour toute livraison d’une valeur égale ou supérieure à 200 euros TTC. Pour toute commande inférieure, les prix affichés sur ce tarif s’entendent au départ de notre entrepôt. Frais de port nous consulter. Les marchandises, même expédiées Franco voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas d’avaries, de pertes ou de retard, celui-ci doit exercer son recours auprès du transporteur dans les délais requis. Le destinataire doit dater, détailler et signer les réserves sur les documents de livraison des transporteurs. Il est à noter que la mention « sous réserve de déballage » est insuffisante et donc n’est pas acceptée par les compagnies d’assurance.
Toute anomalie constatée lors de la réception d’une livraison doit nous être communiquée d’urgence afin de nous permettre d’assurer au mieux la traçabilité de nos produits. Toute réclamation doit être faite par écrit le jour même de la réception des marchandises pour être prise en considération.

Retour de marchandises
Aucun retour de marchandise ne sera accepté sans notre accord écrit. Le principe de traçabilité impose que le numéro de lot retourné soit le numéro de lot reçu par erreur. Tout lot retourné indûment sera refusé, renvoyé aux frais de l’expéditeur et la régularisation suspendue dans l’attente du numéro de lot correct. Nous n’acceptons de reprendre que les produits à l’état neuf, emballage compris, facturés depuis moins de deux mois. Nous ne reprenons aucun produit périmé (soit après sa date de péremption), qu’il ait été stérilisé ou non.

Conditions de paiement
Règlement comptant pour toute commande. Sauf conditions écrites stipulées à la commande, nos factures sont payables à Vigneux de Bretagne et nos traites ne font pas dérogation à cette clause attributive de juridiction. Sauf conditions particulières, les règlements sont exigibles le jour de la réception de la facture, même si l’exécution de la commande a donné lieu à réclamation. Escompte de 2 % pour règlement sous 8 jours date de facture. Lorsqu’il aura été convenu d’un règlement par traite, celle-ci devra être retournée domiciliée dans les 5 jours suivant sa réception. Conformément à la législation, tout règlement effectué après l’échéance entraînera une pénalité de 1.5 fois le taux de l’intérêt légal par mois à la date de mise en demeure sur le montant HT de la facture. En cas d’incident de paiement, la société Bea se réserve le droit d’interrompre à tout moment ses livraisons ou de modifier sans préavis ses conditions de livraison et de paiement.